Conseil municipal – 8 avril 2026

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 8 avril 2026 au centre culturel.

Le mercredi 08 avril 2026

Horaires À 18h00
Localisation

Centre culturel Maurice Schumann Square du 8-Mai
59330 Hautmont
Contact(s)
- Accueil mairie +33 (0)3 27 63 64 70 Contacter par courriel

Accessibilité de l'évènement
Handicap
auditif
Handicap
mental
Handicap
moteur
Handicap
visuel

Délibérations examinées

Remboursement des frais de mission des élus
Protection fonctionnelle accordée à deux élus

Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2026

Adoption du guide des procédures internes de la commande publique
Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et élection de ses membres
Création de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA) et désignation de ses membres
Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et élection de ses membres

Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour l’exploitation d’un espace bar/restaurant éphémère – La Paillote

Organisation des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) – été 2026 et modification du règlement intérieur
Adoption du règlement intérieur de l’ALSH « La Ronde Enchantée »
Modification des règlements intérieurs des petites crèches « Pomme d’Api » et « Pomme de Reinette »
Abrogation et remplacement du règlement intérieur de la garderie périscolaire

Retrait de la délibération n°2026-06 et nouvelle élection des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Vidéo de la séance

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Déroulé de la réunion

Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Lecture et examen des délibérations
Questions diverses

L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.

Accès aux documents officiels

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Transparence et participation

La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.