Conseil municipal – 8 avril 2026
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 8 avril 2026 au centre culturel.
Le mercredi 08 avril 2026
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Horaires À 18h00
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Localisation
Centre culturel Maurice Schumann Square du 8-Mai
59330 Hautmont -
Contact(s)
- Accueil mairie +33 (0)3 27 63 64 70 Contacter par courriel
- Accessibilité de l'évènement
- Handicapauditif
- Handicapmental
- Handicapmoteur
- Handicapvisuel
Délibérations examinées
- Remboursement des frais de mission des élus
- Protection fonctionnelle accordée à deux élus
Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2026
- Adoption du guide des procédures internes de la commande publique
- Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et élection de ses membres
- Création de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA) et désignation de ses membres
- Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et élection de ses membres
Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour l’exploitation d’un espace bar/restaurant éphémère – La Paillote
- Organisation des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) – été 2026 et modification du règlement intérieur
- Adoption du règlement intérieur de l’ALSH « La Ronde Enchantée »
- Modification des règlements intérieurs des petites crèches « Pomme d’Api » et « Pomme de Reinette »
- Abrogation et remplacement du règlement intérieur de la garderie périscolaire
Retrait de la délibération n°2026-06 et nouvelle élection des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Comptes-rendus des conseils
Conseil municipal 8 avril 2026 – liste des délibérations
- 8 Avril 2026
- Français
- 267 Ko
Actes administratifs
Rapport d’Orientation Budgétaire 2026
- 2026
- Français
- 3 Mo
Vidéo de la séance
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