Conseil municipal – 28 septembre 2026
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 28 septembre 2026 au centre culturel.
Le lundi 28 septembre 2026
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Horaires À 17h00
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Localisation
Centre culturel Maurice Schumann Square du 8-Mai
59330 Hautmont -
Contact(s)
- Accueil mairie +33 (0)3 27 63 64 70 Contacter par courriel
- Accessibilité de l'évènement
- Handicapauditif
- Handicapmental
- Handicapmoteur
- Handicapvisuel
Délibérations examinées
Actes administratifs
Conseil municipal du 28 septembre 2026 – Liste des délibérations
- 1er Octobre 2026
- Français
- 279 Ko
Vidéo de la séance
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Déroulé de la réunion
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Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Lecture et examen des délibérations
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Questions diverses
L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.
Accès aux documents officiels
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.
Transparence et participation
La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.