Conseil municipal – 10 juin 2026

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mercredi 10 juin 2026 au centre culturel.

Le mercredi 10 juin 2026

Horaires À 18h00
Localisation

Centre culturel Maurice Schumann Square du 8-Mai
59330 Hautmont
Contact(s)
- Accueil mairie +33 (0)3 27 63 64 70 Contacter par courriel

Accessibilité de l'évènement
Handicap
auditif
Handicap
mental
Handicap
moteur
Handicap
visuel

Délibérations examinées

Création de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
Désignation du correspondant défense
Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

Décision modification n°1 – budget principal
Délibération rectificative relative à l’adoption de la participation communale 2026 à la Caisse des écoles
Délibération rectificative à l’adoption de la participation communale 2026 au CCAS
Adoption d’une participation communale complémentaire 2026 au CCAS
Organisation et prise en charge du repas, du transport et du spectacle pour les aînés de la commune à l’occasion de la Kermesse de la Bière de Maubeuge
Autorisation d’encaissement d’une somme reversée par le service de gestion comptable (SGC)
Fonds de concours – travaux de voirie suivis en régie – Approbation de la participation communale
Actualisation des tarifs des services et équipements de la commune – année 2026 – Modification n°1

Approbation des règlements intérieurs des écoles municipales de musique, de sports et des arts plastiques

Mise à jour du règlement intérieur du marché de Noël

Appel à manifestation d’intérêt pour l’exploitation de la salle de cinéma du centre culturel Maurice Schumann

Désignation d’un repreneur du foncier acquis par l’Établissement Public Foncier (EPF) et cession de l’ancienne friche Paquet au profit de Promocil
Acquisition par expropriation de l’ancien centre d’hémodialyse situé rue de la Providence

Approbation d’un protocole transactionnel avec les époux Bouard pour des travaux rue de Boussières

Transformation des Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) Pomme d’Api et Pomme de Reinette et modification de leurs règlements de fonctionnement

Signature d’une convention cadre entre la commune et le CCAS

Modification du tableau des effectifs et création d’emplois
Recrutement et fixation de la rémunération du personnel en contrat d’engagement éducatif pour assurer les Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) 2026

Convention de mise à disposition de l’outil informatique de l’observatoire fiscal de la CAMVS

Vidéo de la séance

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Déroulé de la réunion

Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Lecture et examen des délibérations
Questions diverses

L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.

Accès aux documents officiels

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Transparence et participation

La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.

Documents

Comptes-rendus des conseils

Conseil municipal 10 juin 2026 – liste des délibérations

Juin 2026
Français
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