Conseil municipal – 27 avril 2026

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 27 avril 2026 au centre culturel.

Le lundi 27 avril 2026

Horaires À 18h00
Localisation

Centre culturel Maurice Schumann Square du 8-Mai
59330 Hautmont
Contact(s)
- Accueil mairie +33 (0)3 27 63 64 70 Contacter par courriel

Accessibilité de l'évènement
Handicap
auditif
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mental
Handicap
moteur
Handicap
visuel

Délibérations examinées

Actualisation du règlement budgétaire et financier
Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget principal
Affectation du résultat 2026 – Budget principal
Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Port à Sec
Affectation du résultat 2026 – Budget annexe Port à Sec
Instruction budgétaire et comptable M57 – Fixation des durées d’amortissement
Vote du budget primitif 2026 – Budget Principal
Actualisation des autorisations de programme – Budget principal
Création d’autorisations de programme – Budget principal
Vote du budget primitif 2026 – Budget annexe Port à Sec
Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2026
Autorisation d’engager les dépenses prévues au compte « 6232 – fêtes et cérémonies »
Délibération permanente de poursuites au bénéfice du comptable public
Adoption de la participation communale 2026 à la Caisse des écoles
Adoption de la participation communale 2026 au CCAS

Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs

Droit à la formation des élus

Attribution de subventions annuelles aux associations et signature des conventions 2026
Attribution de subventions exceptionnelles aux associations 2026 – 1ère tranche
Attribution de subvention et signature de la convention avec l’association Avenir Ensemble au Bois du Quesnoy – Maison de quartier Madani Hannachi
Attribution de subvention et signature de la convention avec l’association Une Avance pour Tous – Maison de quartier Guy de Maupassant
Attribution de subvention et signature de la convention avec l’association Une Avance pour Tous – Maison de quartier du Port
Attribution de subvention et signature de la convention avec l’association Fort Animation – Maison de quartier Les Hortensias
Autorisation de signature d’une convention avec l’association Génésis Sport
Actualisation du règlement du concours des maisons fleuries

Lancement de la procédure d’appel d’offres relative au marché « création, organisation et coordination d’une manifestation festive – Noël 2026 »

Convention de partenariats entre le Manège Maubeuge Scène Nationale et la ville
Conventions tripartites entre la Communauté d’Agglomération Maubeuge Val de Sambre (CAMVS), la commune et le bailleur pour l’implantation et l’entretien des colonnes enterrées, semi-enterrées ou aériennes

Cession d’une parcelle située au 9 rue Pierre Curie
Modification de la délibération n°2025-78 relative à la cession d’une habitation située au 142 bis rue de Boussières

Création de postes et modification du tableau des effectifs
Création d’un comité social territorial (CST) commun entre la commune et le CCAS
Indemnité de suivi et d’orientation des élèves dans l’enseignement artistique
Mise à disposition de véhicules de service avec possibilité de remisage à domicile

Vidéo de la séance

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Déroulé de la réunion

Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Lecture et examen des délibérations
Questions diverses

L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.

Accès aux documents officiels

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Transparence et participation

La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.

Documents

Comptes-rendus des conseils

Conseil municipal 27 avril 2026 – liste des délibérations

2026
Français
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