Conseil municipal centre culturel

Conseil municipal – 27 avril 2026

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le lundi 27 avril 2026 au centre culturel.

Le lundi 27 avril 2026

  • Accessibilité de l'évènement
  • Handicap
    auditif
  • Handicap
    mental
  • Handicap
    moteur
  • Handicap
    visuel

Délibérations examinées

  • Actualisation du règlement budgétaire et financier
  • Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget principal
  • Affectation du résultat 2026 – Budget principal
  • Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Port à Sec
  • Affectation du résultat 2026 – Budget annexe Port à Sec
  • Instruction budgétaire et comptable M57 – Fixation des durées d’amortissement
  • Vote du budget primitif 2026 – Budget Principal
  • Actualisation des autorisations de programme – Budget principal
  • Création d’autorisations de programme – Budget principal
  • Vote du budget primitif 2026 – Budget annexe Port à Sec
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2026
  • Autorisation d’engager les dépenses prévues au compte « 6232 – fêtes et cérémonies »
  • Délibération permanente de poursuites au bénéfice du comptable public
  • Adoption de la participation communale 2026 à la Caisse des écoles
  • Adoption de la participation communale 2026 au CCAS

Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs

Droit à la formation des élus

  • Attribution de subventions annuelles aux associations et signature des conventions 2026
  • Attribution de subventions exceptionnelles aux associations 2026 – 1ère tranche
  • Attribution de subvention et signature de la convention avec l’association Avenir Ensemble au Bois du Quesnoy – Maison de quartier Madani Hannachi
  • Attribution de subvention et signature de la convention avec l’association Une Avance pour Tous – Maison de quartier Guy de Maupassant
  • Attribution de subvention et signature de la convention avec l’association Une Avance pour Tous – Maison de quartier du Port
  • Attribution de subvention et signature de la convention avec l’association Fort Animation – Maison de quartier Les Hortensias
  • Autorisation de signature d’une convention avec l’association Génésis Sport
  • Actualisation du règlement du concours des maisons fleuries

Lancement de la procédure d’appel d’offres relative au marché « création, organisation et coordination d’une manifestation festive – Noël 2026 »

  • Convention de partenariats entre le Manège Maubeuge Scène Nationale et la ville
  • Conventions tripartites entre la Communauté d’Agglomération Maubeuge Val de Sambre (CAMVS), la commune et le bailleur pour l’implantation et l’entretien des colonnes enterrées, semi-enterrées ou aériennes
  • Cession d’une parcelle située au 9 rue Pierre Curie
  • Modification de la délibération n°2025-78 relative à la cession d’une habitation située au 142 bis rue de Boussières
  • Création de postes et modification du tableau des effectifs
  • Création d’un comité social territorial (CST) commun entre la commune et le CCAS
  • Indemnité de suivi et d’orientation des élèves dans l’enseignement artistique
  • Mise à disposition de véhicules de service avec possibilité de remisage à domicile

Vidéo de la séance

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Déroulé de la réunion

  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente

  • Lecture et examen des délibérations

  • Questions diverses

L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.

Accès aux documents officiels

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Transparence et participation

La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.

Documents

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