Conseil municipal – 20 mars 2026

La séance d’installation du conseil municipal a eu lieu le vendredi 20 mars 2026 au centre culturel.

Le vendredi 20 mars 2026

Horaires À 10h00
Localisation

Centre culturel Maurice Schumann Square du 8-Mai
59330 Hautmont
Contact(s)
- Accueil mairie +33 (0)3 27 63 64 70 Contacter par courriel

Accessibilité de l'évènement
Handicap
auditif
Handicap
mental
Handicap
moteur
Handicap
visuel

Délibérations examinées

Élection du Maire
Détermination du nombre des adjoints et création de 3 postes de conseillers délégués
Élection des adjoints
Lecture de la Charte de l’élu local

Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Désignation des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Fixation du nombre de membres de la Caisse des Écoles
Désignation des membres de la Caisse des Écoles
Désignation des délégués auprès des établissements scolaires

Fixation du montant des indemnités de fonction allouées aux Maire, adjoints et conseillers délégués
Fixation des majorations des indemnités de fonction des élus municipaux

Gestion municipale – Les délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire

Exercice 2026 et suivants – Gestion de la dette – stratégie d’endettement

Cette première réunion officielle marque la mise en place du nouveau conseil municipal à l’issue des élections et constitue une étape essentielle de la vie démocratique locale. Les élus prendront leurs fonctions et poseront les premières bases de leur mandat.

Cette séance est également l’occasion pour les habitants de découvrir les projets et priorités de l’équipe municipale. Elle sera rediffusée sur le site internet de la Ville, permettant à chacun de suivre cet événement important, même à distance.

Vidéo de la séance

Déroulé de la réunion

Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Lecture et examen des délibérations
Questions diverses

L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.

Accès aux documents officiels

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Transparence et participation

La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.