Conseil municipal – 10 décembre 2025

Le conseil municipal de la ville d’Hautmont se réunira en séance publique le mercredi 10 décembre 2025 au centre culturel.

Le mercredi 10 décembre 2025

Horaires À 18h00
Localisation

Centre culturel Maurice Schumann Square du 8-Mai
59330 Hautmont
Contact(s)
- Accueil mairie +33 (0)3 27 63 64 70 Contacter par courriel

Taxes et produits irrécouvrables – admission en non-valeur
Décision modificative n°3 – budget principal
Autorisation de versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe du port à sec
Correction d’une erreur sur les exercices antérieurs – rattrapage d’amortissement
Autorisation de prise en charge d’une dépense d’investissement pour la caisse des écoles
Autorisation d’engager les dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2026
Actualisation des tarifs des services d’équipements de la commune – année 2023

Convention de servitudes avec Enedis – rue des Bateliers
Modification de la délibération n°2024-103 relative à la cession d’un bâtiment cadastré CA n°280 – rue de l’Abatttoir
Acquisition des parcelles de terrain cadastrés BM 71 et BM 106 situés à proximité du cimetière
Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée CD 55 située rue de Boussières
Cession du port à sec d’Hautmont

Programmation politique de la ville 2026

Approbation d la charte de coopération des bibliothèques, médiathèques et points lecture du réseau de lecture publique “Lire en Sambre” de la CAMVS

Comptes-rendus des conseils

Conseil municipal 10 décembre 2025 – liste des délibérations

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