Conseil municipal centre culturel

Conseil municipal – 2 octobre 2024

Le conseil municipal de la ville d’Hautmont s’est réuni en séance publique le mercredi 2 octobre 2024 à la maison de quartier Guy de Maupassant.

Le mercredi 02 octobre 2024

  • Accessibilité de l'évènement
  • Handicap
    auditif
  • Handicap
    mental
  • Handicap
    moteur
  • Handicap
    visuel

Délibérations examinées

  • Mobilisation d’un prêt-relais dans le cadre de la réhabilitation de l’église
  • Révision d’autorisations de programme – budget principal
  • Décision modificative n°2 – budget principal
  • Adoption de la participation communale 2024 à la caisse des écoles – annule et remplace la délibération n°2024-25 du 12 avril 2024
  • Adoption de la participation communale 2024 au CCAS – annule et remplace la délibération n°2024-24 du 12 avril 2024

Subvention annuelle au club subaquatique et subvention exceptionnelle au profit de la Mémoire d’Hautmont

Présentation du rapport annuel 2023 de la Commission Communale d’Accessibilité

Approbation d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité

  • Adhésion au groupement de commandes “reliure et restauration” avec le CDG59
  • Attribution du marché de création, organisation et coordination d’une manifestation festive
  • Attribution du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la restauration de l’église
  • Signature d’une convention de servitudes entre RTE (Réseau de Transport d’Électricité) et la commune
  • Acquisition des terrains de la friche Ascher (ex-Vallourex) avec l’EPF
  • Autorisation d’accepter une offre d’acquisition de terrains situés dans la zone Cockerill

Programme Local de l’Habitat (PLH) 2025-2030 de la CAMVS – avis du Conseil Municipal

Création d’une réserve communale de sécurité civile dite réserve citoyenne

  • Modification de l’allocation forfaitaire de télétravail
  • Modification du tableau des effectifs pour avancement de grade
  • Création d’emploi permanent et modification du tableau des effectifs

Documents

Vidéo de la séance

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Déroulé de la réunion

  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente

  • Lecture et examen des délibérations

  • Questions diverses

L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.

Accès aux documents officiels

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Transparence et participation

La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.

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