Conseil municipal centre culturel

Conseil municipal – 27 juin 2023

Le conseil municipal de la ville d’Hautmont s’est réuni en séance publique le 27 juin 2023 au centre culturel.

Le mardi 27 juin 2023

  • Accessibilité de l'évènement
  • Handicap
    auditif
  • Handicap
    mental
  • Handicap
    moteur
  • Handicap
    visuel

Délibérations examinées

  • Vote des taux des taxes directes locales – annulation et remplacement de la délibération du 11 avril 2023
  • Demande de remise gracieuse du comptable public
  • Admission en non-valeur
  • Subventions annuelles aux associations – convention
  • Subventions exceptionnelles – convention

Mise en place et approbation du règlement du budget participatif

  • Convention avec l’association Avenir Ensemble au Bois du Quesnoy – Maison de quartier du Bois du Quesnoy
  • Convention avec l’association Une Avance Pour Tous – Maison de quartier Guy de Maupassant
  • Convention avec l’association Une Avance Pour Tous – Maison de quartier du Port
  • Convention avec l’association Fort Animation – Maison de quartier Les Hortensias
  • Attribution de l’accord-cadre de maîtrise d’œuvre et autres missions apparentées
  • Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du nouveau complexe sportif Jean Damien
  • Approbation d’un protocole transactionnel avec la société VTC

Modification du règlement intérieur du service de la restauration scolaire

Présentation du rapport de la Commission Communale d’Accessibilité

Modification du tableau des emplois et transformation de poste

Documents

Vidéo de la séance

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Déroulé de la réunion

  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente

  • Lecture et examen des délibérations

  • Questions diverses

L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.

Accès aux documents officiels

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Transparence et participation

La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.

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