Conseil municipal centre culturel

Conseil municipal – 11 avril 2023

Le conseil municipal de la ville d’Hautmont s’est réuni en séance publique le 11 avril 2023 au centre culturel.

Le mardi 11 avril 2023

  • Accessibilité de l'évènement
  • Handicap
    auditif
  • Handicap
    mental
  • Handicap
    moteur
  • Handicap
    visuel

Délibérations examinées

  • Approbation des Comptes de Gestion 2022 :
    • Budget principal
    • Budget annexe Rénovation Urbaine
    • Budget annexe Port à Sec
  • Approbation des Comptes Administratifs 2022 et affectation des résultats sur 2023 :
    • Budget principal
    • Budget annexe Rénovation Urbaine
    • Budget annexe Port à Sec
  • Budget principal :
    • Vote du budget primitif 2023
    • Actualisation des autorisation de programme
    • Création d’autorisations de programme
  • Vote du budget primitif – budget annexe Rénovation Urbaine 2023
  • Vote du budget primitif – budget annexe Port à Sec 2023
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
  • Attribution du marché de nettoyage des bâtiments communaux – lot n°2 : nettoyage des bâtiments scolaires, lot n°3 : nettoyage des bâtiments sportifs
  • Attribution du marché de fourniture et installation d’une vidéoprotection

Adoption de la participation communale 2023 au CCAS

  • Attribution d’une subvention exceptionnelle
  • Attribution d’une subvention à l’association Avenir Ensemble au Bois du Quesnoy – Maison de quartier Bois du Quesnoy
  • Attribution d’une subvention à l’association Une Avance Pour Tous – Maison de quartier Guy de Maupassant
  • Attribution d’une subvention à l’association Une Avance Pour Tous – Maison de quartier du port
  • Attribution d’une subvention à l’association Fort Animation – Maison de quartier Les Hortensias
  • Accueils de loisirs sans hébergement 2023
  • Adoption de la participation communale 2023 à la Caisse des Écoles

Documents

Vidéo de la séance

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Déroulé de la réunion

  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente

  • Lecture et examen des délibérations

  • Questions diverses

L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.

Accès aux documents officiels

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Transparence et participation

La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.

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