Conseil municipal centre culturel

Conseil municipal – 20 août 2025

Le conseil municipal de la ville d’Hautmont s'est réuni en séance publique le mercredi 20 août 2025 au centre culturel.

Le mercredi 20 août 2025

  • Accessibilité de l'évènement
  • Handicap
    auditif
  • Handicap
    mental
  • Handicap
    moteur
  • Handicap
    visuel

Délibérations examinées

  • Actualisation des tarifs des services et équipements de la commune – année 2025
  • Imputation des dépenses au compte 6232 Fêtes et cérémonies

Modification du règlement intérieur des salles de sport

  • Attribution du marché n°2025.21 – travaux de réhabilitation de l’église Notre-Dame de l’Assomption
  • Autorisation pour le lancement de la procédure d’appel d’offres relatif au marché de fourniture et acheminement d’électricité pour les bâtiments communaux de la ville d’Hautmont – lot 1 : sites avec puissance inférieure ou égale à 36KVA – lot 2 sites avec puissance supérieure à 36KVA
  • Signature d’une convention tripartite avec ENEDIS et IELO relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension et haute tension aériens pour l’exploitation d’un réseau de communications électroniques
  • Dénomination d’une nouvelle voirie communale du site « Clair repos »

Convention de partenariat avec le Département du Nord et le collège Saint Exupéry pour la mutualisation de la restauration scolaire.

Modification du tableau des effectifs pour avancement de grade

Documents