Conseil municipal centre culturel

Conseil municipal – 20 août 2025

Le conseil municipal de la ville d’Hautmont s'est réuni en séance publique le mercredi 20 août 2025 au centre culturel.

Le mercredi 20 août 2025

  • Accessibilité de l'évènement
  • Handicap
    auditif
  • Handicap
    mental
  • Handicap
    moteur
  • Handicap
    visuel

Délibérations examinées

  • Actualisation des tarifs des services et équipements de la commune – année 2025
  • Imputation des dépenses au compte 6232 Fêtes et cérémonies

Modification du règlement intérieur des salles de sport

  • Attribution du marché n°2025.21 – travaux de réhabilitation de l’église Notre-Dame de l’Assomption
  • Autorisation pour le lancement de la procédure d’appel d’offres relatif au marché de fourniture et acheminement d’électricité pour les bâtiments communaux de la ville d’Hautmont – lot 1 : sites avec puissance inférieure ou égale à 36KVA – lot 2 sites avec puissance supérieure à 36KVA
  • Signature d’une convention tripartite avec ENEDIS et IELO relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension et haute tension aériens pour l’exploitation d’un réseau de communications électroniques
  • Dénomination d’une nouvelle voirie communale du site “Clair repos”

Convention de partenariat avec le Département du Nord et le collège Saint Exupéry pour la mutualisation de la restauration scolaire.

Modification du tableau des effectifs pour avancement de grade

Documents