Conseil municipal centre culturel

Conseil municipal – 25 juin 2024

Le conseil municipal de la ville d’Hautmont s’est réuni en séance publique le mardi 25 juin 2024 au centre culturel.

Le mardi 25 juin 2024

  • Accessibilité de l'évènement
  • Handicap
    auditif
  • Handicap
    mental
  • Handicap
    moteur
  • Handicap
    visuel

Délibérations examinées

  • Décision modificative n°1 – budget principal
  • Reprise de provisions – KP Promotion
  • Création et fixation d’un tarif pour la location d’instruments de musique et actualisation du règlement intérieur de l’école de musique municipale

Subventions exceptionnelles – 1ère tranche

Boutique à l’essai – convention de moyens avec l’association Initiative Sambre Avesnois

Classes de neige 2025 – annulation du groupement de commandes

Observatoire fiscal – convention de mise à disposition de l’outil informatique

Pose d’un récepteur de télé-relevé au stade Dembiermont – convention tripartite entre Suez Eau France, Dolce Ô Service et la commune

Classement des voiries privées communales dans le domaine public communal

  • Reconduction de la prime annuelle pour 2024
  • Contrat d’assurance des risques statutaires 2025/2028 – mandat au CDG 59
  • Instauration des indemnités forfaitaires complémentaires pour les élections

Documents

Vidéo de la séance

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Déroulé de la réunion

  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente

  • Lecture et examen des délibérations

  • Questions diverses

L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.

Accès aux documents officiels

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Transparence et participation

La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.

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