Conseil municipal centre culturel

Conseil municipal – 4 mars 2025

Le conseil municipal de la ville d’Hautmont s’est réuni en séance publique le mardi 4 mars 2024 au centre culturel.

Le mardi 04 mars 2025

  • Accessibilité de l'évènement
  • Handicap
    auditif
  • Handicap
    mental
  • Handicap
    moteur
  • Handicap
    visuel

Délibérations examinées

Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2025

Avance sur subvention 2025 – tranche n°2 – budget principal

Poursuite de l’aide à l’installation de professionnels de santé installés en maison de santé pluridisciplinaire

Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune et du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

Attribution du marché de location et d’entretien de véhicules neufs

  • Signature d’une convention de servitudes entre Enedis et la commune – ruelle Biérent
  • Signature d’une convention de servitudes entre Enedis et la commune – rue de la Rocaille
  • Lancement d’une enquête publique préalable à la désaffectation du port à sec dans le cadre de la cession au profit de la société Hiolle
  • Acquisition des terrains de la friche Ascher (ex-Vallourec) avec l’EPF – annule et remplace la délibération n°2004-100 du 17 décembre 2024
  • Cession de terrains rue de Sous le Mont au profit de la CAMVS

Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) – été 2025

Programmation Politique de la Ville 2025

Documents

Vidéo de la séance

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Déroulé de la réunion

  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente

  • Lecture et examen des délibérations

  • Questions diverses

L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.

Accès aux documents officiels

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Transparence et participation

La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.

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