Conseil municipal centre culturel

Conseil municipal – 1er avril 2025

Le conseil municipal de la ville d’Hautmont s’est réuni en séance publique le mardi 1er avril 2025 au centre culturel.

Le mardi 01 avril 2025

  • Accessibilité de l'évènement
  • Handicap
    auditif
  • Handicap
    mental
  • Handicap
    moteur
  • Handicap
    visuel

Délibérations examinées

  • Approbation des Comptes de Gestion 2024 – Budget principal
  • Approbation des Comptes de Gestion 2024 – Budget annexe Port à Sec
  • Approbation des Comptes Administratifs 2024 et affectation des résultats sur 2025 – Budget principal
  • Approbation des Comptes Administratifs 2024 et affectation des résultats sur 2025 – Budget annexe Port à Sec
  • Vote du Budget primitif 2025 – Budget principal
  • Actualisation des autorisations de programme – Budget principal
  • Création d’autorisations de programme – Budget principal
  • Vote du Budget primitif 2025 – Budget annexe Port à Sec
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2025
  • Adoption de la participation communale 2025 à la Caisse des écoles
  • Adoption de la participation communale 2025 au CCAS
  • Attribution des subventions annuelles aux associations et signature des conventions 2025
  • Attribution de subvention et signature de la convention avec :
    • L’association Avenir Ensemble au Bois du Quesnoy – Maison de quartier du Bois du Quesnoy
    • L’association Une Avance pour Tous – Maison de quartier Guy de Maupassant
    • L’association Une Avance pour Tous – Maison de quartier du Port
    • L’association Fort Animation – Maison de quartier Les Hortensias
  • Acceptation d’un legs – 22 rue des Bateliers – succession de Mme Jacqueline TILLY-JOLY
  • Cession d’un immeuble à usage d’habitation au 50 rue Jules Campagne au profit de M. et Mme Auguet
  • Attribution du marché “création, organisation et coordination d’une manifestation festive – Noël 2025”
  • Attribution de l’accord-cadre d’entretien et de nettoyage des bâtiments communaux
  • Recrutement et fixation de la rémunération du personnel en contrat d’engagement éducatif
  • Reconduction de la prime annuelle 2025 au personnel territorial
  • Création d’un emploi permanent – modification de la délibération n°2024-111 du 17 décembre 2024

Documents

Vidéo de la séance

Pour améliorer votre confort de visionnage, cliquez sur l’icône verte en forme de caméra située en bas à droite du lecteur afin de sélectionner les vues disponibles.

Déroulé de la réunion

  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente

  • Lecture et examen des délibérations

  • Questions diverses

L’ensemble des délibérations a été soumis au vote des élus présents. Le quorum ayant été atteint, les décisions prises sont considérées comme valides conformément aux règles de fonctionnement des assemblées locales.

Accès aux documents officiels

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, entrée en vigueur le 1er juillet 2022, la ville d’Hautmont met à disposition des administrés, dans un souci de transparence, la liste des délibérations adoptées lors de chaque séance du conseil municipal. Cette liste est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine suivant la tenue du conseil. Le compte rendu simplifié ayant été supprimé, seul le procès-verbal officiel fait foi. Rédigé par le secrétaire de séance, arrêté au début de la réunion suivante, signé par le maire et le secrétaire de séance, ce procès-verbal est consultable en mairie sous format papier et disponible en ligne sur le site de la ville dans la semaine suivant son approbation. Ces documents sont accessibles librement, conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.

Transparence et participation

La ville d’Hautmont réaffirme son engagement en faveur d’une gestion municipale transparente. Chaque séance du conseil est ouverte au public. Les habitants sont encouragés à consulter les documents officiels et à suivre les débats municipaux afin de mieux comprendre les décisions qui influent sur la vie locale.

Retour à l'Agenda